Les Permis de Construire

Site indépendant · données publiques Sitadel (SDES, ministère de la Transition écologique)

Territoire de Belfort · commune n° 90094 · 90400

Permis de construire à Sevenans

Sur les 12 derniers mois connus, 2 autorisations d'urbanisme créant des logements ont été accordées à Sevenans, dont 2 portant sur au moins une maison individuelle. 2 ouvertures de chantier ont été déclarées sur la même période. Dernière donnée connue : 30 juin 2026, base Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Sur les 12 derniers mois connus

Autorisations créant des logements
2
dont projets avec maison individuelle
2
dont piscine déclarée
0
dont garage · extension
0 · 0
Ouvertures de chantier déclarées
2

Base Sitadel, millésime 2026-07 · autorisations connues jusqu'au 30 juin 2026.

Dernières autorisations

Permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) créant des logements. Les demandeurs particuliers sont anonymisés dans la source ; l'adresse est celle du terrain, sans le numéro de voie sur cette page publique.

Autorisée leTypeTerrainProjetÉtat
10 oct. 2025PClieu-dit Leupe1 logement chantier ouvert · 7 janv. 2026
15 juil. 2025PClotissement "" les Grands Champs"" Lot 11 logement chantier ouvert · 16 juil. 2025
22 avr. 2025PClieu-dit les Grands Champs1 logement garagechantier ouvert · 13 mai 2025
1 août 2024PCrue de Leupe1 logement piscineautorisé
13 juin 2024PCles Grands Champs1 logement piscinegaragechantier ouvert · 1 avr. 2025
11 mars 2024PCles Grands Champs1 logement autorisé
7 mars 2024PCrue de Leupe1 logement piscinechantier ouvert · 13 mars 2024

Surveiller Sevenans

La base Sitadel est mise à jour une fois par mois. Laissez votre e-mail pour recevoir les nouvelles autorisations et ouvertures de chantier de Sevenans à chaque publication.

Artisan du second œuvre ? Cuisines, piscines, paysage, vérandas : recevez chaque mois les adresses complètes des projets de vos communes, triées par métier. Découvrir la vigie pro.

Communes voisines