Doubs · commune n° 25466 · 25410
Permis de construire à Pouilley-Français
Sur les 12 derniers mois connus, 3 autorisations d'urbanisme créant des logements ont été accordées à Pouilley-Français, dont 3 portant sur au moins une maison individuelle. 3 ouvertures de chantier ont été déclarées sur la même période. Dernière donnée connue : 30 juin 2026, base Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Sur les 12 derniers mois connus
- Autorisations créant des logements
- 3
- dont projets avec maison individuelle
- 3
- dont piscine déclarée
- 1
- dont garage · extension
- 3 · 0
- Ouvertures de chantier déclarées
- 3
Base Sitadel, millésime 2026-07 · autorisations connues jusqu'au 30 juin 2026.
Dernières autorisations
Permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) créant des logements. Les demandeurs particuliers sont anonymisés dans la source ; l'adresse est celle du terrain, sans le numéro de voie sur cette page publique.
| Autorisée le | Type | Terrain | Projet | État |
|---|---|---|---|---|
| 18 déc. 2025 | PC | lotissement ""la Cle des Ch | 1 logement piscinegarage | chantier ouvert · 28 janv. 2026 |
| 21 oct. 2025 | PC | rue de la Liberation | 2 logements garage | autorisé |
| 8 oct. 2025 | PC | chemin Jules Grosperrin | 1 logement garage | chantier ouvert · 3 févr. 2026 |
| 11 avr. 2025 | PC | lotissement la Cle des Cha | 1 logement | achevé |
| 17 févr. 2025 | PC | Lotis "" la Cle des Champs"" | 2 logements · VESONTIO garage | achevé |
Surveiller Pouilley-Français
La base Sitadel est mise à jour une fois par mois. Laissez votre e-mail pour recevoir les nouvelles autorisations et ouvertures de chantier de Pouilley-Français à chaque publication.
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