Les Permis de Construire

Site indépendant · données publiques Sitadel (SDES, ministère de la Transition écologique)

Haute-Savoie · commune n° 74015 · 74930

Permis de construire à Arbusigny

Sur les 12 derniers mois connus, 10 autorisations d'urbanisme créant des logements ont été accordées à Arbusigny, dont 8 portant sur au moins une maison individuelle. 2 ouvertures de chantier ont été déclarées sur la même période. Dernière donnée connue : 30 juin 2026, base Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Sur les 12 derniers mois connus

Autorisations créant des logements
10
dont projets avec maison individuelle
8
dont piscine déclarée
1
dont garage · extension
4 · 0
Ouvertures de chantier déclarées
2

Base Sitadel, millésime 2026-07 · autorisations connues jusqu'au 30 juin 2026.

Dernières autorisations

Permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) créant des logements. Les demandeurs particuliers sont anonymisés dans la source ; l'adresse est celle du terrain, sans le numéro de voie sur cette page publique.

Autorisée leTypeTerrainProjetÉtat
9 juin 2026PCroute de Menthonnex - d 38 logements garageautorisé
12 mai 2026PCroute de Pers Jussy6 logements · VIA BAIYE autorisé
13 avr. 2026PCroute du Col du Parc1 logement autorisé
19 janv. 2026PCchemin de Chez Perou1 logement garageautorisé
1 déc. 2025PCchemin du Peryl1 logement autorisé
13 nov. 2025PCimpasse des Chauffettes1 logement autorisé
5 nov. 2025PCimpasse du Pre-derriere1 logement piscinegaragechantier ouvert · 10 mars 2026
3 nov. 2025PCchemin des Moulins1 logement autorisé
15 oct. 2025PCchemin de Chez Vachoux2 logements garageautorisé
28 juil. 2025PCchemin de Chez Vachoux2 logements autorisé
17 mars 2025PCchemin des Moulins20 logements · SCCV CAMELIA autorisé
10 mars 2025PCchemin du Sel1 logement autorisé
10 mars 2025PCchemin Rural Dit des Cours2 logements garageautorisé
10 mars 2025PCchemin Rural Dit des Cours2 logements garageautorisé
13 févr. 2025PCroute de Pers-jussy2 logements garageautorisé

Surveiller Arbusigny

La base Sitadel est mise à jour une fois par mois. Laissez votre e-mail pour recevoir les nouvelles autorisations et ouvertures de chantier de Arbusigny à chaque publication.

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